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OBJET

Le site internet « MMA Déferlante » est un site d’actualités sur le monde du MMA et des arts martiaux modernes en général, proposant à ses visiteurs d’accéder à différents services en rapport avec son contenu éditorial.

Le présent document a pour objet de déterminer les conditions générales d’utilisation de ce site. Celles-ci ont été mises à jour le 3 avril 2016.

ACCEPTATION

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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La structure générale du site internet « MMA Déferlante » ainsi que l’ensemble des contenus qui y sont diffusés (à savoir notamment les images, articles, photographies, illustrations, signes distinctifs, logos, marques, vidéos, interviews, sons et textes), y incluant sa newsletter, sont protégés par la législation en vigueur en France en matière de propriété intellectuelle, et notamment le droit d’auteur, les droits voisins, le droit des marques, le droit à l’image, et par la législation internationale.

Seule l’utilisation du site internet « MMA Déferlante » pour consultation à titre personnel est autorisée, à l’exclusion de tout acte d’exploitation et sous réserve des dispositions particulières applicables à chaque service ci-après énoncées dans les présentes conditions générales d’utilisation.

Les présentes conditions générales d’utilisation n’entraînent le transfert d’aucun droit de propriété intellectuelle à l’utilisateur.

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Conformément à la loi susvisée, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression portant sur les données le concernant. Ce droit peut être exercé en écrivant à l’adresse suivante:

ASN Distribution
8, espace des foudriots, 76410 Saint-Aubin-Les-Elbeuf
FRANCE

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